Archives : Affichage légal

Arrêté Permanent – Parking proximité collège Mermoz 30.10.2025

Parking Motos Arrêté Permanent – Proximité Hôtel de Ville 30.10.2025

Zone Bleue Arrêté Permanent – Parking Hôtel de Ville 30.10.2025

ARS GRAND EST – Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine – Octobre 2025

Arrêté portant réglementation de la voirie et du stationnement – 28.11 382

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue de Metz

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue Biotteau 14.11

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rues des Garennes, de Metz et Costes et Bellonte 14.11

Arrêté réglementant temporairement l’achat, la vente, la détention, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques ainsi que le transport de carburant à l’occasion des festivités d’Halloween

ARS GRAND EST – CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE – Août 2025

Arrêté du maire n°377/2025 – portant déport en cas de conflit d’intérêts de M. HORY – CM 2025.10.09 – subvention

Arrêté du maire n°376/2025 – portant déport en cas de conflit d’intérêts de M. Thierry HORY – CM 2025.10.09 – emprunt