Affichage légal
ARRETE 280/2026 Portant opposition au transfert de certains pouvoirs de police administrative spéciale
6 octobre 2026
ARRETE 280/2026 Portant opposition au transfert de certains pouvoirs de police administrative spéciale
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons
2 octobre 2026
Arrêté n°277/2026 ASSOCIATION ARVEST PRODUTION
Association ARVEST Production - Spectacle Halloween " SALEM La Légende des Sorcières " à 15h00 samedi 31 octobre 2026 au NEC
Arrêté portant modification de l'autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Marly avec ADS N°02
30 septembre 2026
Arrêté 276-2026
Arrêté portant modification de l'autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Marly avec ADS N°02
Arrêté du Maire portant dérogation à l'interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées le 20 septembre 2026, 2 rue des Sources 57155 MARLY
18 septembre 2026
Arrêté 271-2026
Arrêté du Maire portant dérogation à l'interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées le 20 septembre 2026, 2 rue des Sources 57155 MARLY
Arrêté n°202/2026 portant création d'une zone de vidéo verbalisation Rue des Ecoles
16 septembre 2026
Arrêté n°202/2026 portant création d'une zone de vidéo verbalisation Rue des Ecoles
Arrêté du Maire portant réglementation temporaire de la circulation à l'occasion de la course pédestre "La Marlienne" le 08 novembre 2026 - rue de la Croix St Joseph
16 septembre 2026
Arrêté 268-2026
La Marlienne 08/11/2026
Réglementation temporaire de la circulation rue de la Croix St Joseph
Arrêté du Maire portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues de Marly à l'occasion de la course pédestre "La Marlienne" - lieu-dit "les Chappées"
16 septembre 2026
Arrêté 267-2026
La Marlienne 08/11/2026
Restriction de la circulation et du stationnement lieu-dit "Les Chappées"
Arrêté du Maire portant restriction de la circulation et du stationnement sur le parking du stade municipal André Delaître à l'occasion de la course "La Marlienne" le 08 novembre 2026
16 septembre 2026
Arrêté 266-2026
Interdiction de stationnement parking du stade Delaître - Course pédestre "La Marlienne" le 08/11/2026
Arrêté du Maire portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues de Marly à l'occasion de la course pédestre "La Marlienne" le 08 novembre 2026
16 septembre 2026
Arrêté 265-2026
Réglementation de la circulation et du stationnement "La Marlienne" le 08/11/2026
Arrêté n°206/2026 portant déport en cas de conflit d’intérêts de Monsieur Thierry HORY, de Madame Nathalie CASCIOLA et de Madame Brigitte VUILLEMIN pour les opérations dont la maitrise d'ouvrage est déléguée à la SAREMM
23 juillet 2026
Arrêté n°206/2026 portant déport en cas de conflit d’intérêts pour les opérations dont la maitrise d'ouvrage est déléguée à la SAREMM
Arrêté 107.2025 portant déport de M. Thierry HORY pour la signature et exécution du contrat de la SAREMM pour la rénovation du presbytère
28 mars 2025
Arrêté 107.2025 portant déport de M. Thierry HORY pour la signature et exécution du contrat de la SAREMM pour la rénovation du presbytère
Aucun arrêté publié pour le moment...
ARRETE 179/2026 - Portant création d'une régie de recettes pour les concessions cimetières
18 juin 2026
CREATION REGIE DE RECETTES - CONCESSIONS CIMETIERES
ARRETE 179/2026 - Portant création d'une régie de recettes pour les concessions cimetières
Tarifs restauration scolaire, accueil périscolaire et activités extra scolaires - 2026/2027
2 juin 2026
Tarifs restauration scolaire, accueil périscolaire et activités extra scolaires - 2026/2027
Tarifs conservatoire 2026/2027
27 mai 2026
Décision 01-2026
Tarifs conservatoire 2026/2027
Tarif pour la location du Nouvel Espace Culturel
16 juin 2025
Décision 17-2025
Tarif pour la location du Nouvel Espace Culturel
Arrêté portant déport en cas de conflit d'intérêts de madame Nathalie CASCIOLA
30 juillet 2024
Arrêté 201-2024
Arrêté portant déport en cas de conflit d'intérêts de madame Nathalie CASCIOLA
Arrêté portant déport en cas de conflit d'intérêts de monsieur Thierry HORY
30 juillet 2024
Arrêté 200-2024
Arrêté portant déport en cas de conflit d'intérêts de monsieur Thierry HORY
Nécessité de l'établissement d'une nouvelle convention d'occupation du Domaine Public Communal à destination d'implantation d'un distributeur automatique de produits alimentaires
5 juillet 2024
Décision 11-2024
Nécessité de l'établissement d'une nouvelle convention d'occupation du Domaine Public Communal à destination d'implantation d'un distributeur de pizzas et d'un distributeur automatique de produits alimentaires et révision des tarifications des droits de place y afférents
Marché 2020-22 – Assistance informatique, téléphonie IP et maintenance (matérielle et logicielle) des services de la mairie de Marly
12 janvier 2024
Décision du Maire n°01.2024
Décision du Maire n°01.2024
Marché 2020-40 – Assurance pour le risque statutaire – Agents CNRACL/IRCANTEC
13 décembre 2023
Décision du Maire n°22.2023
Décision du Maire n°22.2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 112/2026
14 octobre 2026
DCM 4.2 - DOMAINE ET PATRIMOINE - Acquisition de parcelles auprès de la ville de Marly pour le projet de ligne Mettis C
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 111/2026
14 octobre 2026
DCM 4.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE - Cession Echange de terrains por une démarche d'intérêt général (Longeau - Vieil Etang)
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 110/2026
14 octobre 2026
DCM 3.3 - FONCTION PUBLIQUE - Rapport Social Unique 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 109/2026
14 octobre 2026
DCL 3.2 - FONCTION PUBLIQUE - Convention de mise à disposition d'un agent au CCAS
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 108/2026
14 octobre 2026
DCM 3.1 - FONCTION PUBLIQUE - Modification du tableau des effectifs - Créations Suppressions et transformations de postes
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 107/2026
14 octobre 2026
DCM 2.5 - FINANCES LOCALES - Communication des décisions prises par le maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 106/2026
14 octobre 2026
DCM 2.4 - FINANCES LOCALES - Emprunt
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 105/2026
14 octobre 2026
DCM 2.3 - FINANCES LOCALES - Constitution de provision pour créances douteuses
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2026 - DCM 104/2026
14 octobre 2026
DCM 2.2 - FINANCES LOCALES - Admission en non-valeur - créances éteintes
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - KEIP du 19 au 30/10/2026 reprises engazonnement rue de Metz
12 octobre 2026
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue Costes et Bellonte du 02 au 30 novembre 2026
8 octobre 2026
Arrêté du Maire portant réglementation temporaire de la circulation rue Costes et Bellonte du 05 au 09 octobre 2026
24 septembre 2026
ARRETE DU MAIRE N°254/2026 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
8 septembre 2026
ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
ARRETE DU MAIRE N°254/2026 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
ARRETE DU MAIRE N°253/2026 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
8 septembre 2026
ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
ARRETE DU MAIRE N°253/2026 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
ARRETE PREFECTORAL N° DRAAF-2026-109 relatif au dossier N°57250086 concernant le contrôle des structures des exploitations agricoles
23 avril 2026
ARRETE PREFECTORAL N° DRAAF-2026-109 relatif au dossier N°57250086 concernant le contrôle des structures des exploitations agricoles
ARRETE PREFECTORAL N° DRAAF-2026-109 relatif au dossier N°57250086 concernant le contrôle des structures des exploitations agricoles
AVIS de CONSULTATION du PUBLIC - Demande d'enregistrement présentée par la société LIVEA REAL ESTATE pour un bâtiment d'activité logistique (entrepôt) sur la commune d'Augny
2 avril 2026
AVIS de CONSULTATION du PUBLIC - Demande d'enregistrement présentée par la société LIVEA REAL ESTATE pour un bâtiment d'activité logistique (entrepôt) sur la commune d'Augny
AVIS de CONSULTATION du PUBLIC - Demande d'enregistrement présentée par la société LIVEA REAL ESTATE pour un bâtiment d'activité logistique (entrepôt) sur la commune d'Augny
ARRETE N°2026-DCAT-BEPE-132 DU 1ER AVRIL 2026 portant ouverture d'une consultation du public par voie électronique sur le dossier d'enregistrement présenté par la société LIVEA REAL ESTATE pour un bâtiment d'activité logistique (entrepôt) sur la commune d'Augny
2 avril 2026
ARRETE N°2026-DCAT-BEPE-132 DU 1ER AVRIL 2026 portant ouverture d'une consultation du public par voie électronique sur le dossier d'enregistrement présenté par la société LIVEA REAL ESTATE pour un bâtiment d'activité logistique (entrepôt) sur la commune d'Augny.
ARRETE N°2026-DCAT-BEPE-132 DU 1ER AVRIL 2026 portant ouverture d'une consultation du public par voie électronique sur le dossier d'enregistrement présenté par la société LIVEA REAL ESTATE pour un bâtiment d'activité logistique (entrepôt) sur la commune d'Augny.
ARRETE INTER-PREFECTORAL N° 2026-DDT-SABE-EAU - N°2 portant déclaration d'intérêt général des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille)
16 mars 2026
ARRETE INTER-PREFECTORAL N° 2026-DDT-SABE-EAU - N°2 portant déclaration d'intérêt général des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille)
ARRETE INTER-PREFECTORAL N° 2026-DDT-SABE-EAU - N°2 portant déclaration d'intérêt général des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille)
CAAA - CAISSES D'ASSURANCES ACCIDENTS AGRICOLES - COTISATIONS FONCIERES - EXTRAIT DU ROLE DE L'ANNEE 2026
6 mars 2026
CAAA - CAISSES D'ASSURANCES ACCIDENTS AGRICOLES - COTISATIONS FONCIERES - EXTRAIT DU ROLE DE L'ANNEE 2026
CAAA - CAISSES D'ASSURANCES ACCIDENTS AGRICOLES - COTISATIONS FONCIERES - EXTRAIT DU ROLE DE L'ANNEE 2026
Informations relatives à la concertation / PLUI
30 janvier 2026
Informations relatives à la concertation / PLUI
Informations relatives à la concertation / PLUI
Arrêté N°2026-DCAT-BEPE-28 du 21 janvier 2026 portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale concernant le projet d'exploitation d'une unité de méthanisation sur la commune de Beux - société MP Biogaz
26 janvier 2026
Arrêté N°2026-DCAT-BEPE-28 du 21 janvier 2026 portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale concernant le projet d'exploitation d'une unité de méthanisation sur la commune de Beux - société MP Biogaz
Arrêté N°2026-DCAT-BEPE-28 du 21 janvier 2026 portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale concernant le projet d'exploitation d'une unité de méthanisation sur la commune de Beux - société MP Biogaz
CA du 16.09.2026 – Délibération 28-2026: Multi Accueil Les Loupiots : modification du règlement de fonctionnement
18 septembre 2026
Délibération 28-2026: Multi Accueil Les Loupiots : modification du règlement de fonctionnement
CA du 16.09.2026 – Délibération 27-2026: lancement d'un A.M.I. pour la cession de la Résidence Autonomie "Les Hortensias"
18 septembre 2026
CA du 16.09.2026 – Délibération 27-2026: lancement d'un A.M.I. pour la cession de la Résidence Autonomie "Les Hortensias"
CA du 16.09.2026 – Délibération 26-2026: Désignation d'un représentant à l'U.D.C.C.A.S.
18 septembre 2026
Délibération 26-2026: Désignation d'un représentant à l'U.D.C.C.A.S.
CA du 16.09.2026 – Délibération 25-2026: PLURELYA- Fixation des conditions d'adhésion individuelle
18 septembre 2026
Délibération 25-2026: PLURELYA- Fixation des conditions d'adhésion individuelle
CA du 16.09.2026 – Délibération 24-2026: Modification du tableau du personnel - Transformations de postes
18 septembre 2026
Délibération 24-2026: Modification du tableau du personnel - Transformations de postes
Compte-rendu du Conseil d'administration du 9 juin 2026
18 septembre 2026
Compte-rendu du Conseil d'administration du 9 juin 2026
CA du 09.06.2026. –CA du 09.06.2026. – Délibération 23-2026: Demandes de subvention
11 juin 2026
Délibération 23-2026: Demandes de subvention
CA du 09.06.2026. – Délibération 22-2026: Désignation des candidats pour l'élection des membres du comité des 100 de l'UNCCAS
11 juin 2026
Délibération 22-2026: Désignation des candidats pour l'élection des membres du comité des 100 de l'UNCCAS
CA du 09.06.2026. – Délibération 21-2026: Création d'un CST commun entre la Ville et le C.C.A.S.
11 juin 2026
Délibération 21-2026: Création d'un CST commun entre la Ville et le C.C.A.S.