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Conseil du 28 Juin 2019

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 28 mars 2019
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2018
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.2 – Compte administratif – Affectation du résultat de l’exercice 2018
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.3 – Budget 2019 – Décision modificative n°1
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.4 – Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.5 – Convention d’objectifs et de partenariat entre la commune et l’amicale du personnel communal
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.6 – Dépôts sauvages d’ordures, déchets, matériaux et autres objets hors des emplacements prévus – Alternatives aux mesures pénales – Protocole de mise en œuvre de la transaction
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 2.1 – Créations de postes et modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.2 – Modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.3 – Création de poste
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.1 - Aménagement d’un mini-giratoire et d’une voie de sortie pour assurer la desserte du lotissement « Les hameaux de la roseraie » sur la route départementale n°113A à Marly
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 3.2 – Plateau de Frescaty – Acquisition des bâtiments HB 75-77 et HM 22 sur le secteur Saint-Privat
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 4.1 – Subventions annuelles au Sporting Club et à l’association Les Archers Marly/Pournoy la Chétive
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 4.2 – Subvention exceptionnelle au Boxing Club de Marly
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 4.3 – Subvention exceptionnelle au Sporting Club de Marly
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 4.4 - Contrat d’objectifs avec l’association Marly Handball
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 4.5 – Contrat d’objectifs avec l’association du Sporting Club de Marly
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 5-COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 6 et 7 MARCHES PUBLICS et INFORMATIONS DIVERSES
    Rapporteur : Thierry Hory