Conseil du 9 novembre 2022

Adoption du compte-rendu de la séance du 29 septembre 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.1 - LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE : Police municipale – Contrat de sécurité intégrée
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.1 - FINANCES LOCALES : Transfert de maitrise d’ouvrage à la commune par l’Eurométropole pour la réalisation des travaux dans le cadre du dispositif PLUSSUR
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.2 - FINANCES LOCALES : Budget 2022 – Décision modificative n°2
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.3 - FINANCES LOCALES : Demandes de subventions pour les travaux de construction d’un périscolaire avec restauration sur le site FREINET
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.4 - FINANCES LOCALES : Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) – Approbation du rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Roncourt pour l’année 2022
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.5 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.1 - FONCTION PUBLIQUE : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l’IFSE et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Rapporteur : Mme CASCIOLA
3.2 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions / Créations de postes – Filière animation
Rapporteur : Mme CASCIOLA
3.3 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions / Créations de postes – Filière culturelle
Rapporteur : Mme CASCIOLA
4.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification du règlement intérieur – article 13 – expression des élus
Rapporteur : Mme GREEN
4.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification des délégués du conseil d’administration du LPR André Citroën
Rapporteur : Monsieur le Maire

Recherche

Les derniers conseils municipaux