ePrivacy and GPDR Cookie Consent by TermsFeed Generator Conseil du 9 novembre 2022 - Ville de Marly || Site officiel de la ville de Marly (Moselle)
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Conseil du 9 novembre 2022

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 29 septembre 2022
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.1 - LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE : Police municipale – Contrat de sécurité intégrée
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.1 - FINANCES LOCALES : Transfert de maitrise d’ouvrage à la commune par l’Eurométropole pour la réalisation des travaux dans le cadre du dispositif PLUSSUR
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.2 - FINANCES LOCALES : Budget 2022 – Décision modificative n°2
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.3 - FINANCES LOCALES : Demandes de subventions pour les travaux de construction d’un périscolaire avec restauration sur le site FREINET
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.4 - FINANCES LOCALES : Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) – Approbation du rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Roncourt pour l’année 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.5 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 3.1 - FONCTION PUBLIQUE : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l’IFSE et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.2 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions / Créations de postes – Filière animation
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.3 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions / Créations de postes – Filière culturelle
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 4.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification du règlement intérieur – article 13 – expression des élus
    Rapporteur : Mme GREEN
  • 4.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification des délégués du conseil d’administration du LPR André Citroën
    Rapporteur : Monsieur le Maire