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Conseil du 6 avril 2022

  • Préambule
    Rapporteur : M. le Maire
  • Adoption du compte-rendu de la séance du 2 mars 2022
    Rapporteur : M. le Maire
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2021 et prévision d’affectation au budget primitif 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.2 - FINANCES LOCALES : Vote du budget primitif 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.3 - FINANCES LOCALES : Fixation des taux des taxes 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.4 - FINANCES LOCALES : Convention financière entre la ville de Marly et l’association Marly Management Events
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.5 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association L.A.C.É (Loisirs, Animation, Culture et Education populaire) gestionnaire du Centre Socioculturel Gilbert Jansem pour l’année 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.6 - FINANCES LOCALES : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.7 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’Amicale du Personnel 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.8 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association Une Rose, Un Espoir 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.9 - FINANCES LOCALES : Subventions aux associations culturelles 2022
    Rapporteur : M. PAULINE
  • 1.10 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association Marlymages 2022
    Rapporteur : M. PAULINE
  • 1.11 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association Marly Management Events 2022
    Rapporteur : M. PAULINE
  • 1.12 - FINANCES LOCALES : Subventions aux associations sportives 2022
    Rapporteur : M. IGEL
  • 1.13 - FINANCES LOCALES : Subvention exceptionnelle au Collège La Louvière
    Rapporteur : M. IGEL
  • 1.14 - FINANCES LOCALES : Crédits scolaires primaires 2022
    Rapporteur : M. le Maire
  • 1.15 - FINANCES LOCALES : Subvention RASED 2022
    Rapporteur : M. le Maire
  • 1.16 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association Prévention Routière 2022
    Rapporteur : M. le Maire
  • 1.17 - FINANCES LOCALES : Provisions pour créances douteuses
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.18 - FINANCES LOCALES : Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure 2023
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.1 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste - service communication
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.2 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste - service espaces verts
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le Centre Communal d’Action Sociale
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 4.1 - URBANISME : Clos des Alizés – Dénomination de rues
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 5.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Intégration des espaces verts de la ZAC Paul Joly dans le domaine public communal de Marly
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 6.1 - LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE : Actes pris au nom de l’Etat et soumis au contrôle hiérarchique. Signature d’une convention
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 7.1 - MARCHÉS PUBLICS : Attribution des marchés entre le 1er janvier et le 31 mars 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA

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