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Conseil du 31 janvier 2023

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2022
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • Présentation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
    Rapporteur : Les services de l’Eurométropole de Metz
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : 2023 Vote par anticipation de crédits d’investissement
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 1.2 - FINANCES LOCALES : Avance sur subvention d’équilibre 2023 au CCAS
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 1.3 - FINANCES LOCALES : Avance sur subvention au centre socioculturel Gilbert JANSEM 2023
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 1.4 - FINANCES LOCALES : Avance sur subvention au SPORTING CLUB MARLY 2023
    Rapporteur : M. IGEL
  • 1.5 - FINANCES LOCALES : Convention de mise à disposition de moyens et de personnel dans le cadre de l’UDCCAS
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 1.6 - FINANCES LOCALES : Convention de financement entre le syndicat mixte de la Seille et la commune de Marly pour le projet de restauration de la Seille
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 1.7 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 3.1 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions de postes et créations de postes – filières administrative et culturelle
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 3.2 - FONCTION PUBLIQUE : Modification de poste – filière technique
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 4.1 - AUTRES DOMAINES DE COMPENTENCES : Délibération confiant au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 4.2 - AUTRES DOMAINES DE COMPENTENCES : Adhésion au Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 5.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs – Construction de 103 logements sur la commune de Marly à l’Eurométropole de Metz et à la commune de Marly
    Rapporteur : M. LISSMANN

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