Conseil du 30 Juillet 2020

Adoption du compte-rendu de la séance du 23 janvier 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.1 Institutions et vie politique : Délégation permanente du Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.2 Institutions et vie politique : Règlement intérieur du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.3 Institutions et vie politique : Désignation des conseillers délégués
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.4 Institutions et vie politique : Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.5 Désignation d’un référent écologie
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.6 Institutions et vie politique : Désignation des membres des commissions communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.7 Institutions et vie politique : Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.8 Institutions et vie politique : Election des membres du CCAS
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.9 Institutions et vie politique : Création de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.10 Institutions et vie politique : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.11 Institutions et vie politique : Désignation des membres du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la ville et du CCAS de Marly
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.12 Institutions et vie politique : Désignation du correspondant défense
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.13 Institutions et vie politique : Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.14 Institutions et vie politique : Désignation des membres de la Commission MAPA (marché à procédure adapté)
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.15 Désignation d’un représentant à la Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM)
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.16 Institutions et vie politique : Droit à la formation des élus
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.17 Institutions et vie politique : Remboursement des frais de déplacement des membres du conseil municipal
Rapporteur : Mme CASCIOLA
1.18 Institutions et vie politique : Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire Thierry Hory
Rapporteur : M. HIRSCHHORN
2.1 Finances locales : Vote du compte administratif et du compte de gestion 2019
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.2 Finances locales : Compte administratif – affectation du résultat
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.3 Finances locales : Débat d’orientation budgétaire
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.4 Finances locales : Fixation des taux des taxes 2020
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.5 Finances locales : Vote du budget primitif 2020
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.6 Finances locales : Subventions aux associations culturelles 2020
Rapporteur : M. PAULINE
2.7 Finances locales : Subventions aux associations sportives 2020
Rapporteur : M. IGEL
2.8 Finances locales : Subvention à l’Amicale du personnel de la ville de Marly pour l’année 2020
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.9 Finances locales : Subvention à l’association de gestion du Centre socioculturel Gilbert JANSEM pour l’année 2020
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.10 Finances locales : Subvention au CCAS pour l’année 2020
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.11 Finances locales : Subvention au comité de jumelage pour l’année 2020
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.12 Finances locales : Crédits scolaires 2019/2020
Rapporteur : Mme SAINT MARD
2.13 Finances locales : Subvention à l’association Prévention Routière 2020
Rapporteur : Mme SAINT MARD
2.14 Finances locales : Subvention USEP 2019/2020
Rapporteur : Mme SAINT MARD
2.15 Finances locales : Aménagement des locaux services techniques HB 75-77 – Vote d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.16 Finances locales : Demandes de subventions pour les travaux d’aménagement des locaux services techniques HB 75-77
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.17 Don au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.18 Finances locales : Emploi d’un crédit pour dépenses imprévues
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.19 Finances locales : Communication des décisions du Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.1 Fonction publique : Création et suppression de poste
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.2 Fonction publique : Créations et suppressions de postes
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.3 Fonction publique : Création et suppression de poste
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.4 Fonction publique : Création et suppression de poste
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.5 Fonction publique : Création et suppression de poste
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.6 Fonction publique : Mise en place de la prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
Rapporteur : Monsieur le Maire
4.1 Domaine et patrimoine : Enquête publique en vue de l’intégration des espaces verts de la ZAC Paul Joly dans le domaine public communal
Rapporteur : M. LISSMANN
4.2 Domaine et patrimoine : Avis enquête publique relative au dossier d’autorisation environnementale et à la déclaration d’intérêt général concernant les travaux de renaturation de la Seille à Marly et de la noue de Cuvry
Rapporteur : M. LISSMANN
5.1 Urbanisme : Avis sur le projet de réaménagement du Quartier Lizé à Montigny les Metz N° PA 57480 19 Y0001
Rapporteur : M. LISSMANN
6.1 Marchés publics – compte rendu de la délégation du Maire
Rapporteur : Mme CASCIOLA
7.1 Autres domaines de compétences des communes – Motion – Diligences prises par le Maire pour faire face au COVID 19
Rapporteur : Monsieur le Maire

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