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Conseil du 29 septembre 2022

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 12 juillet 2022
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées - Modification du règlement intérieur
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Désignation des membres de la commission travaux urbanisme foncier circulation sécurité
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.3 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Désignation des membres de la commission bâtiments patrimoine
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.4 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Désignation des membres de la commission culture fêtes cérémonies
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.5 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Désignation des membres de la commission scolaire et périscolaire - jeunesse
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.6 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Désignation des membres de la commission sports
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.7 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Désignation des membres de la commission environnement
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.8 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Désignation des membres de la commission finances
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.9 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation de représentants – Comité de jumelages
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.10 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation de représentants – Conseil d’administration du collège La Louvière
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.11 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation de représentants – Comité de gestion du centre socioculturel Gilbert Jansem
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.12 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – RESEDA UEM – Rapport de concession 2021 pour le service public de l’électricité
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 1.13 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2021
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 1.14 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole – SAREMM – Rapport de gestion 2021
    Rapporteur : M. HIRSCHHORN
  • 1.15 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Rapport annuel d’activités de la commune 2021
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.16 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées - Rapport annuel Accessibilité 2022
    Rapporteur : M. SCHWICKERT
  • 2.1 - FINANCES LOCALES : Construction d’un périscolaire et d’une cantine sur le site Freinet – Vote d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.2 - FINANCES LOCALES : Budget 2022 – Décision modificative n°1
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.3 - FINANCES LOCALES : Participation des communes aux frais de scolarisation de leurs enfants
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.4 - FINANCES LOCALES : Révision libre de l’attribution de compensation de l’Eurométropole Metz
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 2.5 - FINANCES LOCALES : Subvention exceptionnelle à l’association les Graoulliennes
    Rapporteur : M. IGEL
  • 2.6 - FINANCES LOCALES : Subvention exceptionnelle à l’association Marly Pétanque Club
    Rapporteur : M. IGEL
  • 2.7 - FINANCES LOCALES : Subvention culturelle à l’association Guitare 57
    Rapporteur : M. PAULINE
  • 2.8 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 3.1 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste - Animateur
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.2 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste – Adjoint d’animation
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.3 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste – Adjoint d’animation
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.4 - FONCTION PUBLIQUE : Création de poste – ASEM
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 3.5 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste - ASEM
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 4.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession à l’euro symbolique de parcelles par « La Papeterie Foncière » à la commune de Marly
    Rapporteur : M. LISSMANN

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