CONSEIL DU 29 JUIN 2021

Préambule
Rapporteur : Monsieur le Maire
Intervention de Béatrice Agamennone, Vice-Présidente Mobilité et transports à Metz Métropole
Rapporteur :
Intervention de Aline Dehondt, directrice du Centre Gilbert Jansem
Rapporteur :
Adoption du compte-rendu de la séance du 13 avril 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.1 - FINANCES LOCALES : Vote du compte administratif et du compte de gestion 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.2 - FINANCES LOCALES : Compte administratif 2020 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.3 - FINANCES LOCALES : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.4 - FINANCES LOCALES : Budget 2021 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.5 - FINANCES LOCALES : Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.6 - FINANCES LOCALES : ZAC Paul Joly – Versement de la participation de l’aménageur au titre des équipements publics
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.7 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association Une Rose Une Espoir secteur Marly 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.8 - FINANCES LOCALES : Subvention exceptionnelle à l’Association 4’Oeil
Rapporteur : Monsieur IGEL
1.9 - FINANCES LOCALES : Subvention exceptionnelle à l’Association Sportive du Golf de la Grange aux Ormes
Rapporteur : Monsieur IGEL
1.10 - FINANCES LOCALES : Subvention exceptionnelle à Monsieur Romain GROSSE – Pilote Marlien - Les Ailes Mosellanes
Rapporteur : Monsieur IGEL
1.11 - FINANCES LOCALES : Subventions aux associations sportives 2021
Rapporteur : Monsieur IGEL
1.12 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.1 - FONCTION PUBLIQUE : Création de poste – filière culturelle
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.2 - FONCTION PUBLIQUE : Création de postes – filière animation
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.3 - FONCTION PUBLIQUE : Création de poste – filière animation
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.4 - FONCTION PUBLIQUE : Création de poste – filière médico-sociale
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.5 - FONCTION PUBLIQUE : Modification de poste – filière administrative
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.6 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste – filière technique
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.7 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / création de poste – filière technique
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession Echange d’une parcelle suite à la vente de terrains à la Société dénommée « EURL MARILIA »
Rapporteur : Monsieur LISSMANN
3.2 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente publique du local de la mairie annexe en vue du transfert dans le bâtiment des associations HB 73
Rapporteur : Monsieur LISSMANN
4.1 - URBANISME : Terrain communal Sous les Vignes – Appel à projet
Rapporteur : Monsieur LISSMANN
4.2 - URBANISME : Transfert de propriété des voiries et des espaces publics
Rapporteur : Monsieur LISSMANN
4.3 - URBANISME : Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs de l’ensemble immobilier « Clos des Alizés » à Metz Métropole et à la commune de Marly
Rapporteur : Monsieur LISSMANN
5.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – SAREMM – Rapports de gestion 2019 et 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
5.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – Régie de l’eau de Metz Métropole – Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2020
Rapporteur : Monsieur LISSMANN
5.3 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Metz Métropole – Modification des statuts
Rapporteur : Monsieur le Maire
6.1 - COMMANDE PUBLIQUE : Marchés publics – Attribution des marchés entre le 1er janvier et le 31 mars 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
7.1 - VŒUX ET MOTIONS : Motion pour une régionalisation de l’écotaxe
Rapporteur : Monsieur le Maire

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