1.2 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association sportive Les Archers de Marly – Pournoy-la-Chétive 2021
Rapporteur : Monsieur Igel
1.3 - FINANCES LOCALES : Demande d’un fonds de concours métropolitain pour l’éclairage du Stade Delaitre
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.6 - FINANCES LOCALES : Mise en œuvre du groupement de commande du dispositif Fus@é
Rapporteur : Madame Saint Mard
1.7 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions du Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.8 - FINANCES LOCALES : Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.1 - FONCTION PUBLIQUE : Mise en place d’une part supplémentaire « Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) régie » dans le cadre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.2 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions / Créations de postes - Avancements
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.3 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / Création de poste – filière animation
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.4 - FONCTION PUBLIQUE : Indemnisation des frais de déplacement pour les formations du personnel communal
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.1 - DOMAINES ET COMPETENCES PAR THEME - ENVIRONNEMENT : Démarche « Eau et Biodiversité » : signature d’une charte régionale et participation à l’opération « Commune Nature »
Rapporteur : Madame Vuillemin
4.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Adjudication Locaux Mairie Annexe - Précisions des conditions de la vente
Rapporteur : Monsieur Lissmann
5.1 - AUTRES DOMAINES DE COMPENTENCES DES COMMUNES : Projet de modification des circonscriptions territoriales de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace et de Moselle (EPCAAL) Rattachement de la commune d’Erckartswiller à la paroisse de Weinbourg ainsi que modification des ressorts des consistoires de La Petite Pierre et d’Ingwiller et des inspections de La Petite Pierre et de Bouxwiller – changement de nom de l’inspection de La Petite Pierre en inspection Alsace Bossue – Moselle
Rapporteur : Monsieur le Maire
5.2 - AUTRES DOMAINES DE COMPENTENCES DES COMMUNES : Approbation de la charte d’attribution de la médaille d’honneur de la ville
Rapporteur : Monsieur le Maire
6.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité - HAGANIS - Rapports d’activité 2020 – Assainissement et traitement des déchets
Rapporteur : Monsieur Lissmann
6.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – METZ METROPOLE – Rapport d’activité 2019