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Conseil du 27 septembre 2021

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 29 JUIN 2021
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.4 - FINANCES LOCALES : Admissions en non-valeur
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.5 - FINANCES LOCALES : Admissions en non-valeur – Créances éteintes
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : Budget 2021 – Décision modificative n°2
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.2 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association sportive Les Archers de Marly – Pournoy-la-Chétive 2021
    Rapporteur : Monsieur Igel
  • 1.3 - FINANCES LOCALES : Demande d’un fonds de concours métropolitain pour l’éclairage du Stade Delaitre
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.6 - FINANCES LOCALES : Mise en œuvre du groupement de commande du dispositif Fus@é
    Rapporteur : Madame Saint Mard
  • 1.7 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions du Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.8 - FINANCES LOCALES : Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.1 - FONCTION PUBLIQUE : Mise en place d’une part supplémentaire « Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) régie » dans le cadre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.2 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions / Créations de postes - Avancements
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.3 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression / Création de poste – filière animation
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.4 - FONCTION PUBLIQUE : Indemnisation des frais de déplacement pour les formations du personnel communal
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 3.1 - DOMAINES ET COMPETENCES PAR THEME - ENVIRONNEMENT : Démarche « Eau et Biodiversité » : signature d’une charte régionale et participation à l’opération « Commune Nature »
    Rapporteur : Madame Vuillemin
  • 4.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Adjudication Locaux Mairie Annexe - Précisions des conditions de la vente
    Rapporteur : Monsieur Lissmann
  • 5.1 - AUTRES DOMAINES DE COMPENTENCES DES COMMUNES : Projet de modification des circonscriptions territoriales de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace et de Moselle (EPCAAL) Rattachement de la commune d’Erckartswiller à la paroisse de Weinbourg ainsi que modification des ressorts des consistoires de La Petite Pierre et d’Ingwiller et des inspections de La Petite Pierre et de Bouxwiller – changement de nom de l’inspection de La Petite Pierre en inspection Alsace Bossue – Moselle
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 5.2 - AUTRES DOMAINES DE COMPENTENCES DES COMMUNES : Approbation de la charte d’attribution de la médaille d’honneur de la ville
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 6.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité - HAGANIS - Rapports d’activité 2020 – Assainissement et traitement des déchets
    Rapporteur : Monsieur Lissmann
  • 6.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – METZ METROPOLE – Rapport d’activité 2019
    Rapporteur : Monsieur le Maire

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