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Conseil du 20 Octobre 2020

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 30 juillet 2020
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 - Institutions et vie politique : Election des membres suppléants de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.2 - Institutions et vie politique : Modification du règlement intérieur
    Rapporteur : Patricia Green
  • 1.3 - Institutions et vie politique : Retrait de la délibération du conseil municipal n°14/2020 du 30 juillet 2020 – désignation des conseillers délégués
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.4 - Institutions et vie politique : Retrait de la délibération du conseil municipal n°39/2020 – commission de contrôle de la régularité de la liste électorale
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.5 - Institutions et vie politique : Metz Métropole – Approbation des statuts
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.1 - Finances locales : Subvention à l’association Une Rose Un Espoir
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 2.2 - Finances locales : Subvention à l’association Marly Tennis de Table
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 2.3 - Finances locales : Subvention pour l’apprentissage de la natation aux enfants inscrits au centre socioculturel Gilbert JANSEM – Prestation FORME’O
    Rapporteur : Catherine Saint-Mard
  • 2.4 - Finances locales : Adhésion à l’association Initiative Metz
    Rapporteur : Michel Hirschhorn
  • 2.5 - Finances locales : Communication des décisions du Maire
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.1 - Fonction publique : Fixation du montant de la rémunération pour les jurys d’examen au conservatoire municipal
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 3.2 - Fonction publique : Modification de poste
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 3.3 - Fonction publique : Suppression de poste
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 3.4 - Fonction publique : Modification de postes
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 3.5 - Fonction publique : Adhésion au contrat de groupe pour l’assurance du risque statutaire du centre de gestion de la Moselle
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 3.6 - Fonction publique : Modification du contrat mutuelle santé INTERIALE dans le cadre de la convention de participation des personnels de la Ville et du CCAS de Marly
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 3.7 - Fonction publique : Convention prévoyance INTERIALE dans le cadre de la convention de participation des personnels de la Ville et du CCAS de Marly
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 4.1 - Domaine et Patrimoine : Conventions EPFL
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 4.2 - Domaine et Patrimoine : Cession de l’emprise foncière d’un chemin rural déclassé et aliéné aux propriétaires riverains Rue Pierre de Coubertin et Rue St Vincent de Paul
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 5.1 - Attribution des marchés entre le 29 juin 2020 et le 30 septembre 2020
    Rapporteur : Nathalie Casciola