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Conseil du 2 mars 2022

  • Préambule
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • Adoption du compte-rendu de la séance du 19 JANVIER 2022
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : Présentation du Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.2 - FINANCES LOCALES : Etat annuel des indemnités perçues par les élus locaux – exercice 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.3 - FINANCES LOCALES : Débat d’orientation budgétaire – 2022
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.4 - FINANCES LOCALES : Demande de financement au titre du Plan de relance 2020-2022 Continuité pédagogique et soutien à la transformation numérique
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.5 - FINANCES LOCALES : Demande de subvention pour l’acquisition de mobilier pour l’inclusion numérique
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.6 - FINANCES LOCALES : Demande de financements pour la réfection totale des fenêtres et ouvrants au multi-accueil Les Loupiots
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.7 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.1- DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession à l’euro symbolique de parcelles par « La Papeterie Foncière » à la commune de Marly
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 2.2 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Adjudication des locaux de la Mairie-Annexe – Précisions des conditions de la vente
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 2.3 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de servitude URM pour la liaison souterraine 63 Kv ALGER-DEBONNAIRE
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 2.4 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de prestations de services avec l’Eurométropole de Metz pour la compétence entretien de la voirie
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 2.5 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de prestations de services avec l’Eurométropole de Metz pour la compétence ZAE (Zone d’Activité Economique)
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 3.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement – exercice 2020
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 3.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – exercice 2020
    Rapporteur : M. LISSMANN

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