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Conseil du 19 janvier 2022

  • Préambule
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • Adoption du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2021
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : Vote par anticipation de crédits d’investissement 2022
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 1.2 - FINANCES LOCALES : Règlement budgétaire et financier
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 1.3 - FINANCES LOCALES : Avance sur subvention au centre socioculturel Gilbert Jansem 2022
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 1.4 - FINANCES LOCALES : Avance sur subvention d’équilibre au CCAS 2022
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 1.5 - FINANCES LOCALES : Avance sur subvention à l’association Les Archers de Marly-Pournoy la Chétive 2022
    Rapporteur : Philippe IGEL
  • 1.6 - FINANCES LOCALES : Avance sur subvention au Sporting Club de Marly 2022
    Rapporteur : Philippe IGEL
  • 1.7 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.1 - FONCTION PUBLIQUE : Débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.2 - FONCTION PUBLIQUE : Rapport Sociale Unique 2020
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.3 - FONCTION PUBLIQUE : Création de poste pour détachement
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.4 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression – Création de poste – filière administrative
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.5 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression – Création de poste – filière administrative
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.6 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression – Création de poste – filière technique
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.7 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression – Modification de poste – filière technique
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.8 - FONCTION PUBLIQUE : Suppressions – Créations de postes – filière culturelle
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 2.9 - FONCTION PUBLIQUE : Suppression – Création de poste – filière culturelle
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 3.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition d’un terrain rue de Metz à l’euro symbolique
    Rapporteur : Michel LISSMANN
  • 3.2 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Transfert de propriété des biens communaux liés à la compétence « distribution d’énergie » à Metz Métropole
    Rapporteur : Michel LISSMANN
  • 3.3 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Transfert de propriété des ouvrages publics communaux concourant à la défense extérieure contre l’incendie
    Rapporteur : Michel LISSMANN
  • 3.4 - DOMAINE ET PATRIMOINE :Appel à projets vente terrain Sous les Vignes
    Rapporteur : Michel LISSMANN
  • 3.4 - DOMAINE ET PATRIMOINE :Appel à projets vente terrain Sous les Vignes (suite)
    Rapporteur : Michel LISSMANN
  • 4.1 - COMMANDE PUBLIQUE : Marchés publics – Attributions des marchés entre le 1er octobre et le 31 décembre 2021
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 5.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité – Metz Métropole – Rapport d’activité 2020
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 5.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fonctionnement des assemblées – Rapport annuel d’activités de la commune 2020
    Rapporteur : Michel HIRSCHHORN
  • 6.1 - AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES : Aide sociale – Approbation du Contrat Local de Santé de l’Eurométropole de Metz
    Rapporteur : Odile ACOB VARLET

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