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Conseil du 19 février 2021

  • Intervention de Mélanie GOETTMANN, chargée de mission milieux aquatiques du Syndicat Mixte de la Seille Aval.
    Rapporteur :
  • Adoption du compte-rendu de la séance du 26 janvier 2021
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : Débat d’orientation budgétaire
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : Débat d’orientation budgétaire (suite)
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.2 - FINANCES LOCALES : Crédits scolaires pour les écoles primaires 2020/2021
    Rapporteur : Mme SAINT MARD
  • 1.3 - FINANCES LOCALES : Subvention à l’association Prévention routière 2021
    Rapporteur : Mme SAINT MARD
  • 1.4 - FINANCES LOCALES : Subvention écoles maternelles et élémentaires privées 2021/2022
    Rapporteur : Mme SAINT MARD
  • 1.5 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.1 - FONCTION PUBLIQUE : Création de poste
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.2 - FONCTION PUBLIQUE : Modulation du Régime Indemnitaire pour les agents atteints d’une Affection de Longue Durée (ALD)
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 3.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition d’un terrain jouxtant le cimetière de Frescaty
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 4.1 - DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES : Enseignement - Maintien de la semaine de 4 jours pour la rentrée 2021/2022
    Rapporteur : Mme SAINT MARD
  • 5.1 - MARCHES PUBLICS : Attribution des marchés entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020
    Rapporteur : Mme CASCIOLA