ePrivacy and GPDR Cookie Consent by TermsFeed Generator Conseil du 14 Juin 2018 - Ville de Marly || Site officiel de la ville de Marly (Moselle)
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Conseil du 14 Juin 2018

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 22 mars 2018
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2017
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.2 – Compte administratif 2017 – Affectation du résultat de l’exercice 2017
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.3 – Subvention à l’association de jumelage 2018
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.4 – Subvention de l’Association Sportive du Golf de la Grande aux Ormes
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.5 – Subventions d’équipement versées : fixation de la durée d’amortissement
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.6 – Subvention aux associations intervenant les vendredis récréatifs
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.7 – Attribution d’un fonds de concours par la communauté d’agglomération de Metz Métropole pour la réhabilitation du centre socioculturel La Louvière
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.8 – Fourrière automobile
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.1 – Création de postes
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.2 – Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun entre la ville et le CCAS de Marly
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.3 – Création d’un comité technique commun entre la ville et le CCAS de Marly
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.4 – Fixation du nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.5 – Fixation du nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité technique
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.6 – Mission de médiation au centre de gestion 57
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.1 – Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Marly – Entretien voirie
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.2 – Convention de prestations de services avec Metz Métropole pour la compétence ZAE (Zones d’Activité Economique)
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.3 - Compte rendu de l’activité de GRDF sur la commune – année 2017
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.4 – Motion relative à l’accueil des gens du voyage sur le territoire de Metz Métropole
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 4- Subvention exceptionnelle au Badminton Marly Metz
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 5-DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES INFORMATIQUES
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 6-Terrain communal Sous les vignes – Appel à projet
    Rapporteur : Claude Maestri
  • 7-MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 8-COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 9- Attribution des marchés entre le 1er novembre 2017 et le 31 mai 2018
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 10-INFORMATIONS DIVERSES
    Rapporteur : Thierry Hory