Conseil du 14 décembre 2022

Adoption du compte-rendu de la séance du 9 novembre 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.2 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.1 - FONCTION PUBLIQUE : Mise en place du télétravail des agents de la ville
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.2 - FONCTION PUBLIQUE : Moyens humains affectés au recensement de la population
Rapporteur : Mme CASCIOLA
2.3 - FONCTION PUBLIQUE : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l’IFSE et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) pour les collaborateurs de cabinet, contractuels ou fonctionnaires détachés sur ces fonctions
Rapporteur : Mme CASCIOLA
3.1 - AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES : Attribution de la médaille d’honneur de la ville
Rapporteur : Monsieur le Maire
4.1 DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME : Environnement – Convention de partenariat relative à l’installation de points d’apport volontaire de collecte des textiles, linges de maison et chaussures (TLC)
Rapporteur : Monsieur le Maire
5.1 - FINANCES LOCALES : Subvention sportive à l’association VTCM 2022
Rapporteur : M. IGEL
5.2 - FINANCES LOCALES : Subvention exceptionnelle Marly Handball
Rapporteur : M. IGEL
5.3 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
6.1 - COMMANDE PUBLIQUE : Marchés publics – Attribution des marchés entre le 1er avril et le 31 octobre 2022
Rapporteur : Mme CASCIOLA
7.1 - URBANISME : Dépôt de deux déclarations préalables par Monsieur le Maire - Désignation d’un membre du conseil municipal pour prendre les décisions afférentes
Rapporteur : M. LISSMANN

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