ePrivacy and GPDR Cookie Consent by TermsFeed Generator Conseil du 13 avril 2021 - Ville de Marly || Site officiel de la ville de Marly (Moselle)
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Conseil du 13 avril 2021

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 19 février 2021
    Rapporteur : M. le Maire
  • Préambule
    Rapporteur : M. le Maire
  • 1.1 - FINANCES LOCALES Etat annuel des indemnités perçues par les élus locaux
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.2 - FINANCES LOCALES Reprise anticipée des résultats 2020
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.3 - FINANCES LOCALES Fixation des taux de taxes 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.4 - FINANCES LOCALES Vote du budget primitif 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.5 - FINANCES LOCALES Convention d’objectifs et de moyens CSC Gilbert Jansem
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.6 - FINANCES LOCALES Convention d’objectifs Association Marlymages
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.7 - FINANCES LOCALES Subvention à l’Amicale du Personnel 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.8 - FINANCES LOCALES Subvention au Centre Communal d’Action Sociale 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.9 - FINANCES LOCALES Subvention à l’association de Loisirs, d’Animation, de Culture et d’Éducation populaire (L.A.C.É) gestionnaire du Centre Socioculturel Gilbert JANSEM 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.10 - FINANCES LOCALES Subvention à l’association Une Rose Un Espoir 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.11 - FINANCES LOCALES Subvention à l’Amicale du Don du Sang bénévole de Marly et environs 2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.12 - FINANCES LOCALES Subventions aux associations culturelles 2021
    Rapporteur : M. PAULINE
  • 1.13 - FINANCES LOCALES Subventions aux associations sportives 2021
    Rapporteur : M. IGEL
  • 1.14 - FINANCES LOCALES Subvention exceptionnelle à l’association AFCSM
    Rapporteur : M. IGEL
  • 1.15 - FINANCES LOCALES Subventions RASED
    Rapporteur : Mme SAINT MARD
  • 1.16 - FINANCES LOCALES Admissions en non valeur – créances éteintes
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.17 - FINANCES LOCALES Admissions en non valeur
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.18 - FINANCES LOCALES Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : M. le Maire
  • 2.1 - COMMANDE PUBLIQUE Adhésion à un groupement de commandes relatif au programme Fus@é
    Rapporteur : Mme SAINT MARD
  • 3.1 - DOMAINE ET PATRIMOINE Enquête publique en vue de l’intégration des espaces verts de la ZAC Paul Joly dans le domaine public communal
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 4.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Intercommunalité – Adhésions des communes de Lorry-Mardigny et Roncourt à Metz Métropole
    Rapporteur : M. le Maire