ePrivacy and GPDR Cookie Consent by TermsFeed Generator Conseil du 10 novembre 2021 - Ville de Marly || Site officiel de la ville de Marly (Moselle)
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Conseil du 10 novembre 2021

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2021
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 1.1 - FINANCES LOCALES : Budget 2021 – Décision modificative n°3
    Rapporteur : Mme CASCIOLA
  • 1.2 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 2.1- FONCTION PUBLIQUE : Moyens humains affectés au recensement de la population 2022
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 3.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité - Transfert des réseaux de télécommunications de la commune de Marly à l’Eurométropole
    Rapporteur : M. LISSMANN
  • 4.1 - DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME : Signature d’une Convention Globale Territoriale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 5.1 - AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES : Renouvellement de la convention @ctes pour la transmission des actes au contrôle de légalité
    Rapporteur : Monsieur le Maire
  • 6.1 - COMMANDE PUBLIQUE : Marchés publics – attribution des marchés entre le 01/04/2021 et le 30/09/2021
    Rapporteur : Mme CASCIOLA