Conseil du 10 novembre 2021

Adoption du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
1.1 - FINANCES LOCALES : Budget 2021 – Décision modificative n°3
Rapporteur : Mme CASCIOLA
1.2 - FINANCES LOCALES : Communication des décisions prises par le Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
2.1- FONCTION PUBLIQUE : Moyens humains affectés au recensement de la population 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
3.1 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Intercommunalité - Transfert des réseaux de télécommunications de la commune de Marly à l’Eurométropole
Rapporteur : M. LISSMANN
4.1 - DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME : Signature d’une Convention Globale Territoriale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle
Rapporteur : Monsieur le Maire
5.1 - AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES : Renouvellement de la convention @ctes pour la transmission des actes au contrôle de légalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
6.1 - COMMANDE PUBLIQUE : Marchés publics – attribution des marchés entre le 01/04/2021 et le 30/09/2021
Rapporteur : Mme CASCIOLA

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