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Conseil du 4 Mai 2017

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 28 mars 2017
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2016
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.2 – Affectation du résultat de l’exercice 2016
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.3 – Subvention exceptionnelle à l’Association Sportive du Golf de la Grange aux Ormes
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.4 – Subvention à l’association « Le Clan des 4L »
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.5 – Subvention aux associations intervenant les vendredis récréatifs
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 2.1 - Subvention Semaine de l’Océan 2017
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.2 – Convention avec le Département de la Moselle pour le développement de la lecture publique et les bibliothèques
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.1 - Subvention RASED 2016-2017
    Rapporteur : Catherine Saint-Mard
  • 3.2 – Subvention Prévention routière 2017
    Rapporteur : Catherine Saint-Mard
  • 4-Subvention exceptionnelle au Sporting Club
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 5-Financement de la couverture santé et prévoyance du personnel communal municipal – Convention de participation 2018
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 6.1 – Transformation de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole en Métropole
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 6.2 – Convention avec Metz Métropole – Prestation de service en matière de collecte et de traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 6.3 – Agence de l’eau Rhin-Meuse – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – note d’information actualisée
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 7-COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 8-MOTION CONTRE LA REFORME DES DEMANDES DE CARTES D’IDENTITE ET DES PASSEPORTS
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 9-INFORMATIONS DIVERSES
    Rapporteur : Thierry Hory