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Conseil du 28 Mars 2019

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 26 février 2019
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 – Budget primitif 2019 – Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2018 et prévision d’affectation au budget primitif 2019
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.2 – Fixation des taux des trois taxes
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.3 – Vote du budget primitif 2019
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.4 – Réhabilitation CSC La Louvière – modification de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.5 – Attribution de compensation d’investissement : neutralisation des amortissements
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.6 – Subvention au CCAS pour l’année 2019
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.7 – Subvention au centre socioculturel La Louvière pour l’année 2019
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.8 – Subvention à l’Amicale du personnel pour l’année 2019
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.9 – Subvention à l’association Une Rose Un Espoir secteur Marly 2019
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.10 – Subvention à l’association de jumelage 2019
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.11 - Admission en non-valeur
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 2- Subventions 2019 Culture
    Rapporteur : Jean Pauline
  • 3.1 - Subventions 2019 Sports
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 3.2 – Moselle Jeunesse 2019-2021 – Signature avec le Département de la Charte départementale : l’ingénierie départementale pour une politique jeunesse de territoires
    Rapporteur : Jean Pauline
  • 4.1 – Créations de postes
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 4.2 – Modification de postes
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 5-Cession à titre gratuit d’une bande de terrain du domaine privé de la commune pour le remplacement de la bande de garages de l’impasse de l’Avenue des Azalées
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 6-Dénomination d’une place
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 7-Transfert de propriété des voiries et des espaces verts
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 8-Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes Ville – CCAS pour la conclusion de divers marchés
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 9-INFORMATIONS DIVERSES
    Rapporteur : Thierry Hory