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Conseil du 19 Décembre 2017

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2017
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 – Budget 2017 – Décision modificative n°3
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.2 – Demande d’assujettissement à la TVA de l’opération de construction du PASA au Val de Seille
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.3 – Admission en non-valeur
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.4 – Admission « créances éteintes »
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.5 – Subvention aux associations intervenant les vendredis récréatifs
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.6 – Demande de fonds de concours au titre de l’année 2018 à la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole pour la réhabilitation du centre socioculturel La Louvière
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 2.1 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, suggestions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – RIFSEPP 2ème Partie
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 2.2 – Modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.1 – Cession à titre gratuit d’une bande de terrain du domaine privé de la commune pour le remplacement de la bande de garages de l’impasse de l’Avenue des Azalées
    Rapporteur : Michel LLissmann
  • 3.2 – Suppression et aliénation d’un chemin rural – rues Pierre de Coubertin – St Vincent de Paul
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 3.3 – Lotissement rue des Frênes – Intégration dans le domaine public communal de la voirie, des espaces verts, de l’espace de jeux été des réseaux divers
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 3.4 – Déclassement d’un terrain dans le domaine public communal et reclassement dans le domaine privé communal en vue d’une régularisation foncière, préalable à une opération de cession immobilière – rue de la Gare
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 3.5 – Poursuite des procédures communales d’urbanisme par la Métropole
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 4- Métropole – Approbation du rapport définitif de la CLECT pour l’année 2017
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 5-Rythmes scolaires - Retour à la semaine des 4 jours pour la rentrée 2018/2019
    Rapporteur : Catherine Saint Mard
  • 6-COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 7-Attribution des marchés entre le 1er septembre et le 13 décembre 2017
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 8- INFORMATIONS DIVERSES
    Rapporteur : Thierry Hory