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Conseil du 14 Février 2017

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2016
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 – Vote par anticipation de crédits d’investissement 2017
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.2 – Débat d’orientation budgétaire
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.3 – Convention de mise à disposition de personnel communal au centre socioculturel La Louvière
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.4 – Avance sur subvention au CCAS
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.5 – Avance sur subvention au centre socioculturel La Louvière
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.6 – Avance sur subvention à MARLY MANAGEMENT EVENTS
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.7 – Subvention aux associations intervenant les vendredis récréatifs
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 2.1 – Avance sur subvention à l’association Les Archers de MARLY-POURNOY LA CHETIVE
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 2.2 – Avance sur subvention au Sporting Club de MARLY
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 3.1 – Crédits scolaires aux écoles primaires
    Rapporteur : Catherine Saint-Mard
  • 3.2 – Subvention USEP
    Rapporteur : Catherine Saint-Mard
  • 4 - Transfert de la compétence « PLU » à la communauté d’agglomération Metz Métropole
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 5.1 - Nouvelle prescription de la révision du plan d’occupation des sols (POS) pour sa transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
    Rapporteur : Claude Maestri
  • 5.2 – Approbation de la modification simplifiée n°19 du Plan d’Occupation des Sols
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 6.1 – Désaffectation et déclassement de parcelles du domaine public – rue de Metz
    Rapporteur : Claude Maestri
  • 6.2 – Intégration de la voirie du lotissement Rue des Frênes dans le domaine public communal
    Rapporteur : Claude Maestri
  • 7 - COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 8 - INFORMATIONS DIVERSES
    Rapporteur : Thierry Hory