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Conseil du 13 Décembre 2016

  • Adoption du compte-rendu de la séance du 11 octobre 2016
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 1.1 - Budget 2016 - Décision modificative n°3
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.2 - Emprunts Garantis METZ HABITAT TERRITOIRE - Réaménagement de la dette de la Caisse des dépôts et consignations
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 1.3 - Subvention aux associations intervenant les vendredis récréatifs
    Rapporteur : Nathalie Casciola
  • 2.1 - Subvention à l'association sportive du Golf de la Grange aux Ormes - Open International de la Mirabelle d'Or
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 2.2 - Subvention exceptionnelle à l'association MARLY HANDBALL
    Rapporteur : Philippe Igel
  • 3.1 - Adhésion au contrat de groupe pour l'assurance du risque statutaire du centre de gestion de la Moselle
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.2 - Modification du tableau du personnel
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.3 - Modification du tableau du personnel
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 3.4 - Adoption du bilan social 2015
    Rapporteur : Thierry Hory
  • .5 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - RIFSEEP
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 4.1 - Plateau de Frescaty - Bâtiment des Associations - Convention d'occupation précaire avec Metz Métropole
    Rapporteur : Claude Maestri
  • 4.2 - Lotissement les " Hameaux de la Grange " - Intégration dans le domaine public communal de la voirie, espaces verts et réseaux divers
    Rapporteur : Claude Maestri
  • 4.3 - Lotissement de la SA LOGI EST " Les Pinsons " - Intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux divers
    Rapporteur : Claude Maestri
  • 5.1 - Recensement de la voirie communale au 1er janvier 2017
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 5.2 - Rétrocession de différents réseaux aux concessionnaires
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 5.3 - Modification simplifiée du POS n°19 - Définition des modalités de mise à disposition du public
    Rapporteur : Michel Lissmann
  • 6.1 - Communauté d'agglomération Metz Métropole - Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) - Désignation d'un représentant
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 6.2 - Service des eaux - Préfiguration d'une régie autonome à personnalité morale
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 6.3 - Communauté d'agglomération Metz Métropole - Approbation de la modification des statuts
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 7 - DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 8 - Convention avec le Club d'aquariophilie Olérons - Entretien et maintenance de l'aquarium installé en mairie
    Rapporteur : Jean Pauline
  • 9 - Attribution des marchés entre le 1er mai et le 31 octobre 2016
    Rapporteur : Thierry Hory
  • 10 - COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
    Rapporteur : Thierry Hory